Mentions légales

Société ERICA

81 avenue Simone Veil – Immeuble Sky Valley – 06200 NICE

Tél. 04 93 14 03 03
Email : erica@erica.fr
N° Immatriculation au R.C.S. de Nice 315 388 454
TVA Intracommunautaire FR 20 315 388 454

Le site

Date de 1ère mise en ligne : 02/02/2001
Objet du site : Présentation d’ERICA
Hébergeur et webmaster du site : ERICA

Les Cookies

En continuant à naviguer sur ce site, vous agréez à l’utilisation des cookies suivant :

  • Les cookies nécessaires au bon fonctionnement du site : certains cookies sont nécessaires pour assurer le bon fonctionnement des services d’un site internet et fournir une meilleure utilisation du site (ex : préférences d’affichage ou de navigation).
  • Les cookies d’analyse d’audience : ces cookies sont utilisés afin de comptabiliser les visites et établir des statistiques sur les performances de notre site. Ils permettent à terme de proposer une meilleure navigation sur notre site (Cookies Google Analytics, Google Tag Manager). Ces cookies ne permettent pas l’identification des visiteurs du site mais juste d’établir des statistiques anonymes sur notre site.
  • Les cookies réseaux sociaux : ils permettent le suivi et la comptabilisation des « Likes » et « Partages » sur les réseaux sociaux Facebook, Twitter, Google + sur ce site.
  • Les Cookies Vidéo : ils sont utilisés par Google pour suivre l’audience des vidéos postées sur sa plateforme Youtube et intégrées dans notre site

Conformément aux dispositions du Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD), vous avez la possibilité d’autoriser ou d’interdire les cookies. L’acceptation ou le refus des cookies vous est proposé lors de votre première connexion sur notre site. L’acceptation des cookies se fait en cliquant sur « OK, tout accepter » dans le bandeau d’information ou en poursuivant votre navigation sur le site. Vous pouvez à tout moment revenir sur votre choix en vous rendant sur le gestionnaire de cookies mis en place sur le site.

Les Liens hypertextes

Les sites internet peuvent offrir des liens vers d’autres sites internet ou d’autres ressources disponibles sur Internet. ERICA ne dispose d’aucun moyen de contrôle des sites et ressources externes. A ce titre, ERICA ne peut être tenu responsable de tout dommage, de quelque nature que ce soit, résultant du contenu de ces sites ou sources externes.
De la même façon, ERICA n’est pas responsable de l’usage détourné de ces éléments.

Litiges

Les présentes conditions du site www.erica.fr sont régies par les lois françaises et toute contestation ou litiges qui pourraient naître de l’interprétation ou de l’exécution de celles-ci seront de la compétence exclusive des tribunaux dont dépend le siège social de la société.

La déclaration à la CNIL

Conformément à la loi 78-17 du 6 janvier 1978 (modifiée par la loi 2004-801 du 6 août 2004 relative à la protection des personnes physiques à l’égard des traitements de données à caractère personnel) relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés, ce site n’a pas fait l’objet d’une déclaration auprès de la Commission nationale de l’informatique et des libertés (www.cnil.fr).

Limitation contractuelles sur les données

Les informations contenues sur ce site sont aussi précises que possible et le site remis à jour à différentes périodes de l’année, mais peut toutefois contenir des inexactitudes ou des omissions. Si vous constatez une lacune, erreur ou ce qui parait être un dysfonctionnement, merci de bien vouloir le signaler par email, à l’adresse dpo@erica.fr en décrivant le problème de la manière la plus précise possible (page posant problème, type d’ordinateur et de navigateur utilisé, …).

Tout contenu téléchargé se fait aux risques et périls de l’utilisateur et sous sa seule responsabilité. En conséquence, ERICA ne saurait être tenu responsable d’un quelconque dommage subi par l’ordinateur de l’utilisateur ou d’une quelconque perte de données consécutives au téléchargement. De plus, l’utilisateur du site s’engage à accéder au site en utilisant un matériel récent, ne contenant pas de virus et avec un navigateur de dernière génération mis à jour.

La propriété intellectuelle

Tout le contenu du présent sur le site www.erica.fr, incluant, de façon non limitative, les graphismes, images, textes, vidéos, animations, sons, logos, gifs et icônes ainsi que leur mise en forme sont la propriété exclusive de la société à l’exception des marques, logos ou contenus appartenant à d’autres sociétés partenaires ou auteurs.

Toute reproduction, distribution, modification, adaptation, retransmission ou publication, même partielle, de ces différents éléments est strictement interdite sans l’accord exprès par écrit de l’éditeur du site.

Cette représentation ou reproduction, par quelque procédé que ce soit, constitue une contrefaçon sanctionnée par les articles L.335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle. Le non-respect de cette interdiction constitue une contrefaçon pouvant engager la responsabilité civile et pénale du contrefacteur. En outre, les propriétaires des Contenus copiés pourraient intenter une action en justice à votre encontre.